5.2 D\u00e9penses<\/strong><\/p>\n\n\n\nRemboursements : les adh\u00e9rents ne peuvent engager des d\u00e9penses qu\u2019avec l\u2019accord du CA ou du responsable de club concern\u00e9 ; toute demande de remboursement pour un club est transmise au tr\u00e9sorier par le responsable du club.<\/p>\n\n\n\n
Aucune d\u00e9pense effectu\u00e9e en-dehors du cadre pr\u00e9vu par l\u2019association ne sera rembours\u00e9e et aucun ch\u00e8que en blanc ne sera \u00e9tabli.<\/p>\n\n\n\n
Paiement des prestataires : lorsqu\u2019une activit\u00e9 suppose la r\u00e9mun\u00e9ration d\u2019un intervenant, l\u2019association se charge de recevoir la participation des adh\u00e9rents et r\u00e9mun\u00e8re les prestataires.<\/p>\n\n\n\n
D\u00e9pense urgente : en cas d\u2019urgence li\u00e9e \u00e0 la s\u00e9curit\u00e9 ou \u00e0 des d\u00e9gradations, une d\u00e9cision de d\u00e9pense pourra \u00eatre prise par le pr\u00e9sident et les tr\u00e9soriers. Les raisons de cette d\u00e9pense exceptionnelle seront pr\u00e9sent\u00e9es au CA suivant.<\/p>\n\n\n\n
Ajustement budg\u00e9taire : le budget pr\u00e9visionnel de l\u2019ann\u00e9e est vot\u00e9 en AG. Un r\u00e9ajustement budg\u00e9taire effectu\u00e9 par le CA en cours d\u2019ann\u00e9e permettra de r\u00e9pondre aux \u00e9ventuelles demandes compl\u00e9mentaires des clubs.<\/p>\n\n\n\n
6. Dons<\/strong><\/p>\n\n\n\nDons \u00e0 l\u2019association : les personnes qui souhaitent effectuer un don mat\u00e9riel au b\u00e9n\u00e9fice de l\u2019association sont invit\u00e9es \u00e0 se rapprocher du CA ; les dons mat\u00e9riels \u00e0 l\u2019association ne peuvent pas \u00eatre revendus.<\/p>\n\n\n\n
Dons de l\u2019association : si l\u2019association souhaite se d\u00e9faire de mobiliers ou de mat\u00e9riels divers, elle privil\u00e9giera le don \u00e0 d\u2019autres associations apr\u00e8s accord du CA.<\/p>\n\n\n\n
7. Fonctionnement des clubs<\/strong><\/p>\n\n\n\n7.1 Cr\u00e9ation de club<\/strong><\/p>\n\n\n\nUn projet de club est pr\u00e9sent\u00e9 au CA pour validation. Une p\u00e9riode d\u2019essai de trois mois permet au club de commencer son activit\u00e9. \u00c0 l\u2019issue de cette p\u00e9riode, le CA se prononce sur la possibilit\u00e9 d\u2019en maintenir l\u2019activit\u00e9. Le responsable de club devient alors membre du CA de par sa fonction.<\/p>\n\n\n\n
7.2 Responsables de clubs<\/strong><\/p>\n\n\n\nIls animent la vie de leur club et assurent le lien avec le fonctionnement g\u00e9n\u00e9ral de l\u2019association.<\/p>\n\n\n\n
Ils sont responsables de l\u2019acc\u00e8s \u00e0 la salle culturelle. En cas d\u2019absence, ils peuvent d\u00e9l\u00e9guer leur responsabilit\u00e9 pour l\u2019ouverture du club. Ils tiennent \u00e0 jour la liste des membres. Ils assurent un suivi des d\u00e9penses de leur club tout au long de l\u2019ann\u00e9e ainsi que la collecte des cotisations et PAF pour les transmettre aux tr\u00e9soriers.<\/p>\n\n\n\n
Les responsables de clubs s\u2019engagent lors de l\u2019AG pour une dur\u00e9e d\u2019un an. S\u2019ils souhaitent quitter leurs fonctions, ils s\u2019engagent \u00e0 en informer le CA par \u00e9crit au pr\u00e9alable et \u00e0 assurer la transmission de leurs fonctions. Dans la mesure du possible, les responsables de clubs essaient de trouver un rempla\u00e7ant et favorisent sa prise de responsabilit\u00e9.<\/p>\n\n\n\n
7.3 R\u00e8glement int\u00e9rieur de club<\/strong><\/p>\n\n\n\nChaque club r\u00e9dige un r\u00e8glement int\u00e9rieur, pr\u00e9cisant ses modalit\u00e9s de fonctionnement, et valid\u00e9 par le CA dans les douze mois suivant sa cr\u00e9ation. En cas de contradiction, le r\u00e8glement int\u00e9rieur de l\u2019ACRAV prime sur les r\u00e8glements des clubs.<\/p>\n\n\n\n
7.4 Vie des clubs<\/strong><\/p>\n\n\n\nChaque club propose une r\u00e9union au moins une fois dans l\u2019ann\u00e9e, annonc\u00e9e \u00e0 l\u2019avance, \u00e0 tous ses membres, aux adh\u00e9rents et potentiels adh\u00e9rents de l\u2019association. Cette r\u00e9union a pour but de favoriser l\u2019expression des participants du club, de faire \u00e9merger de nouveaux besoins ou id\u00e9es et de permettre une dynamique participative dans les clubs.<\/p>\n\n\n\n
7.5 Usage du mat\u00e9riel<\/strong><\/p>\n\n\n\nLe mat\u00e9riel acquis par l\u2019association et confi\u00e9 \u00e0 l\u2019usage d\u2019un club pour ses activit\u00e9s pourra \u00e9ventuellement \u00eatre partag\u00e9 pour d\u2019autres activit\u00e9s, apr\u00e8s avis du responsable de club et accord du CA.<\/p>\n\n\n\n
D\u2019une mani\u00e8re g\u00e9n\u00e9rale, tous les adh\u00e9rents veillent au bon usage du mat\u00e9riel de l\u2019association.<\/p>\n\n\n\n
7.6 Participation des membres<\/strong><\/p>\n\n\n\nLes membres des clubs \u00e9tant adh\u00e9rents de l\u2019ACRAV, ils sont invit\u00e9s \u00e0 participer activement \u00e0 la vie de l\u2019association.<\/p>\n\n\n\n
7.7 Partenariat<\/strong><\/p>\n\n\n\nDes personnes ext\u00e9rieures \u00e0 l\u2019ACRAV peuvent faire b\u00e9n\u00e9ficier l\u2019association de leur expertise. Un intervenant b\u00e9n\u00e9vole qui anime une activit\u00e9 r\u00e9guli\u00e8re est tenu d\u2019adh\u00e9rer \u00e0 l\u2019association. Toute intervention r\u00e9guli\u00e8re se fait sous la responsabilit\u00e9 d’un club. Une convention devra \u00eatre sign\u00e9e entre l\u2019ACRAV et l\u2019intervenant r\u00e9mun\u00e9r\u00e9.<\/p>\n\n\n\n
8. R\u00f4les<\/strong><\/p>\n\n\n\n8.1 Pr\u00e9sident<\/strong><\/p>\n\n\n\nLe pr\u00e9sident est mandat\u00e9 pour mettre en \u0153uvre les d\u00e9cisions de l\u2019AG et du CA. Entre autres, il :<\/p>\n\n\n\n
– convoque les AG et les CA en adressant les documents pr\u00e9paratoires aux adh\u00e9rents ;<\/p>\n\n\n\n
– signe les contrats valid\u00e9s pr\u00e9alablement par le CA ;<\/p>\n\n\n\n
– repr\u00e9sente l\u2019association dans la vie civile ou d\u00e9signe un repr\u00e9sentant ; en cas de proc\u00e8s, il repr\u00e9sente l\u2019association en justice ;<\/p>\n\n\n\n
– pr\u00e9pare avec le secr\u00e9taire les dossiers de demandes de subvention qui sont pr\u00e9sent\u00e9s en CA pour validation ;<\/p>\n\n\n\n
– g\u00e8re les d\u00e9clarations d\u2019accidents ou les plaintes \u00e9ventuelles ; en cas d\u2019impossibilit\u00e9, son adjoint ou une personne d\u00e9sign\u00e9e le remplace ; cela peut aussi se faire de mani\u00e8re conjointe avec la personne qui \u00e9tait responsable des activit\u00e9s au moment de l\u2019incident ;<\/p>\n\n\n\n
– peut convoquer une r\u00e9union du CA en cas d\u2019urgence ;<\/p>\n\n\n\n
– effectue l\u2019ouverture et la fermeture de comptes bancaires.<\/p>\n\n\n\n
8.2 Secr\u00e9taire<\/strong><\/p>\n\n\n\nLe secr\u00e9taire est mandat\u00e9 par le CA. Entre autres, il :<\/p>\n\n\n\n
– pr\u00e9pare l\u2019ordre du jour des r\u00e9unions du CA avec le pr\u00e9sident ;<\/p>\n\n\n\n
– pr\u00e9pare les documents n\u00e9cessaires aux AG (convocation, pouvoirs), tient la feuille d\u2019\u00e9margement pendant les AG, r\u00e9dige les CR de celles-ci ;<\/p>\n\n\n\n
– assure la r\u00e9daction des comptes rendus de r\u00e9unions et les transmet aux adh\u00e9rents qui le souhaitent ;<\/p>\n\n\n\n
– pr\u00e9pare les formulaires n\u00e9cessaires \u00e0 la vie de l\u2019association et les transmet aux responsables de clubs ;<\/p>\n\n\n\n
– assure la communication \u00e9crite de l\u2019association suivant les modalit\u00e9s d\u00e9finies en CA ;<\/p>\n\n\n\n
– imprime et assure le suivi du planning d\u2019occupation de la salle ;<\/p>\n\n\n\n
– tient le fichier des adh\u00e9rents ;<\/p>\n\n\n\n
– g\u00e8re les archives de l\u2019association \u2013 en concertation avec le CA sur les modalit\u00e9s.<\/p>\n\n\n\n
8.3 Tr\u00e9sorier et Tr\u00e9sorier-adjoint<\/strong><\/p>\n\n\n\nLe tr\u00e9sorier et le tr\u00e9sorier-adjoint sont mandat\u00e9s par le CA. Entre autres, ils :<\/p>\n\n\n\n
– tiennent les comptes de l\u2019association sur l\u2019ann\u00e9e scolaire ;<\/p>\n\n\n\n
– pr\u00e9sentent une fois par trimestre les d\u00e9penses et les recettes sur l\u2019ann\u00e9e en cours, ainsi que l\u2019\u00e9tat des comptes bancaires ;<\/p>\n\n\n\n
– pr\u00e9parent le compte d\u2019exploitation de l\u2019association pour l\u2019AG ;<\/p>\n\n\n\n
– effectuent le suivi et les d\u00e9marches aupr\u00e8s de la banque ;<\/p>\n\n\n\n
– re\u00e7oivent les montants des cotisations et des PAF transmises par les responsables de clubs et fournissent la liste des adh\u00e9rents au secr\u00e9taire ;<\/p>\n\n\n\n
– sont habilit\u00e9s \u00e0 payer les fournisseurs et remboursent aux adh\u00e9rents les d\u00e9penses engag\u00e9es pour l\u2019association ;<\/p>\n\n\n\n
En cas de d\u00e9mission, le tr\u00e9sorier restant fournit au suppl\u00e9ant temporaire toutes les informations utiles.<\/p>\n\n\n\n
9. Instances<\/strong><\/p>\n\n\n\n9.1 Assembl\u00e9es G\u00e9n\u00e9rales (AG)<\/strong><\/p>\n\n\n\nL\u2019Assembl\u00e9e G\u00e9n\u00e9rale Ordinaire se r\u00e9unit une fois par an, de pr\u00e9f\u00e9rence au mois d\u2019octobre. Elle est pr\u00e9par\u00e9e par le CA qui se r\u00e9unit un mois avant sa tenue. A cette occasion, le bureau pr\u00e9sente les comptes \u00e0 valider en AG, et \u00e9tablit l\u2019ordre du jour en tenant compte des propositions des adh\u00e9rents.<\/p>\n\n\n\n
Elle peut modifier le r\u00e8glement int\u00e9rieur de l\u2019association.<\/p>\n\n\n\n
Une Assembl\u00e9e G\u00e9n\u00e9rale Extraordinaire (AGE) est convoqu\u00e9e lorsque la tr\u00e9sorerie de l\u2019association est inf\u00e9rieure \u00e0 25% du budget pr\u00e9visionnel.<\/p>\n\n\n\n
Si n\u00e9cessaire, les modalit\u00e9s d\u2019application de chaque r\u00e9solution prise en AG seront d\u00e9cid\u00e9es lors de cette derni\u00e8re.<\/p>\n\n\n\n
Les convocations pour les AG sont envoy\u00e9es par courriel \u00e0 la demande des adh\u00e9rents ou par courrier.<\/p>\n\n\n\n
9.2 Le Conseil d\u2019administration<\/strong><\/p>\n\n\n\nIl favorise l\u2019implication des adh\u00e9rents dans le fonctionnement et l\u2019animation de la vie de l\u2019association. Il veille au respect des statuts et du r\u00e8glement.<\/p>\n\n\n\n
Seuls les membres du CA participent aux prises de d\u00e9cisions. Tout adh\u00e9rent a le droit d’assister aux r\u00e9unions du CA et peut au pr\u00e9alable proposer un point \u00e0 l\u2019ordre du jour. Des personnes ext\u00e9rieures peuvent \u00e9galement \u00eatre invit\u00e9es.<\/p>\n\n\n\n
Le CA d\u00e9lib\u00e8re sur le fonctionnement courant de l\u2019association : il valide les demandes d\u2019utilisation de la salle, dans le respect des conditions pos\u00e9es par le SDC Le Voltaire. Il coordonne le planning d\u2019usage de la salle.<\/p>\n\n\n\n
Il valide la cr\u00e9ation et la mise en sommeil des clubs. En cas de n\u00e9cessit\u00e9, il peut suspendre temporairement une activit\u00e9.<\/p>\n\n\n\n
Les membres du CA qui seraient absents et non-excus\u00e9s pendant une p\u00e9riode de 3 mois sont consid\u00e9r\u00e9s comme d\u00e9missionnaires.<\/p>\n\n\n\n
En cas de non-respect des r\u00e8glements de l\u2019association, le CA peut se prononcer sur un avertissement, une suspension temporaire ou d\u00e9finitive des fonctions des membres du CA.<\/p>\n\n\n\n
Un membre du CA qui cesse ses fonctions restitue les documents et mat\u00e9riels confi\u00e9s par l\u2019association.<\/p>\n\n\n\n
Les d\u00e9cisions concernant les recettes et d\u00e9penses sont valid\u00e9es par le CA \u00e0 l\u2019exception de celles qui rel\u00e8vent de l\u2019AG. Il se prononce avant toute signature ou modification de contrats engageant l\u2019association.<\/p>\n\n\n\n
En cas de vote, seuls les membres du CA pr\u00e9sents ont une voix d\u00e9lib\u00e9rative.<\/p>\n\n\n\n
10. Utilisation des espaces<\/strong><\/p>\n\n\n\nLes activit\u00e9s de l\u2019association qui se d\u00e9roulent dans l\u2019enceinte de la copropri\u00e9t\u00e9 doivent respecter les r\u00e8gles d\u00e9finies par le SDC Le Voltaire.<\/p>\n\n\n\n
Les jeux de balle, trottinette, roller, skateboard, etc. sont interdits dans la salle culturelle.<\/p>\n\n\n\n
Les animaux ne sont pas admis dans la salle culturelle.<\/p>\n\n\n\n
L\u2019ACRAV n\u2019organise pas d\u2019activit\u00e9s priv\u00e9es dans la r\u00e9sidence Le Voltaire.<\/p>\n\n\n\n
11. En cas d\u2019incident<\/strong><\/p>\n\n\n\nEn cas de sinistre (accident, agression, d\u00e9t\u00e9rioration…), le lieu doit \u00eatre s\u00e9curis\u00e9, les secours pr\u00e9venus si n\u00e9cessaire et le pr\u00e9sident de l\u2019association inform\u00e9. Ce dernier pr\u00e9viendra le syndic, le conseil syndical, l’assurance ainsi que les membres du CA.<\/p>\n\n\n\n
Le CA en analysera les causes afin d’\u00e9viter que cela ne se reproduise.<\/p>\n\n\n\n
12. Communication<\/strong><\/p>\n\n\n\nDiff\u00e9rents supports de communication permettront aux adh\u00e9rents de se tenir inform\u00e9s de la vie de l\u2019association.
Les comptes rendus des conseils d\u2019administration sont envoy\u00e9s avec l\u2019ordre du jour du CA suivant afin qu\u2019ils soient valid\u00e9s.
Les comptes rendus des assembl\u00e9es g\u00e9n\u00e9rales sont envoy\u00e9s avec l\u2019ordre du jour de l\u2019AG suivante.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"
R\u00e8glement int\u00e9rieur de l’Association Culturelle des R\u00e9sidents et Amis du Voltaire Approuv\u00e9 par l\u2019assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale du 15 juin 2019. 1. Adh\u00e9sion L\u2019adh\u00e9sion est valable sur … <\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":5,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"footnotes":""},"class_list":["post-179","page","type-page","status-publish","hentry"],"post_mailing_queue_ids":[],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/www.acrav.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/179","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/www.acrav.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/www.acrav.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.acrav.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.acrav.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=179"}],"version-history":[{"count":7,"href":"https:\/\/www.acrav.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/179\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":189,"href":"https:\/\/www.acrav.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/179\/revisions\/189"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/www.acrav.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=179"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}